Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTUEL & TRADITION
SABATY Daniel

Numéro de dépôt :
94515129
Date de dépôt :
05/04/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/04/2004

Présentation de la marque ACTUEL & TRADITION

Déposée le 5 avril 1994 par SABATY Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACTUEL & TRADITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-21 du 27 mai 1994.

Le déposant est SABATY Daniel, domicilié(e) 220 avenue Jean Follain, 69360 SAINT SYMPHORIEN D'OZON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SABATY Daniel - France.

La marque ACTUEL & TRADITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94515129.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTUEL & TRADITION est expirée depuis le 5 avril 2004.

SABATY Daniel a également déposé les autres marques suivantes : ASCO , PALEQUI


SABATY Daniel - 220 avenue Jean Follain, 69360 SAINT SYMPHORIEN D'OZON - France


SABATY Daniel - France


Inscription le 25 mars 1999 - Rejet partiel n°274514 - Publication au BOPI 1999-03-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-16

Publication - Publication le 27 mai 1994 au BOPI 1994-21

Cheminées. Piscines - monuments funéraires - bains bouillonnants. Meubles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.